Guce.ci

SECTION 06
1.- A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devraêtre classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.
B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43,28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre position de la présente Section.
2.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de sonconditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou38.08, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la Nomenclature.
3.- Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présenteSection et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la positionafférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient : a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablementreconditionnés; b) présentés en même temps; c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
CHAPITRE 29
PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers,acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29 .40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non; d) les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus; e) les autres solutions des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'àson emploi général; f) les produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport; g) les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général; h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.
2.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20; SECTION 06
d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres matièrescolorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (n° 32.12); ij) Le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquantleur utilisation comme combustibles, ainsi queles combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pouralimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm(n° 36.06); k) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages devente au détail, compris dans le n° 38.24; l) les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n° 90.01).
3.- Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.
4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.
Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme fonctions azotées au sens du n° 29.29.
Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, on entend par fonctions oxygénées uniquement les fonctions (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène) mentionnées dans les libellés des n°s 29.05 à 29.20.
5.- A) Les esters de composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à laposition de ces Sous-Chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.
B) Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.
C) Sous réserve de la Note 1 de la Section VI et de la Note 2 du Chapitre 28 : 1°) les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des Sous-Chapitres I à X ou du n° 29.42, sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant; 2°) les sels formés par la réaction entre des composés organiques des Sous-Chapitres I à X ou du n° 29.42 sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le Chapitre; 3°) les composés de coordination, autres que les produits relevant du Sous-Chapitre XI ou du n° 29.41, sont à classer dans la position du Chapitre 29 placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone.
D) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants sauf dans le cas de l'éthanol (n° 29.05).
E) Les halogénures des acides carboxyliques son à classer dans la même position que les acides 6.- Les composés des n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.
Les n°s 29.30 (thiocomposés organiques) et 29.31(autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
7.- Les n°s 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les SECTION 06
peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.
Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.
a) la dénomination hormones comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d’hormones, lesinhibiteurs d’hormones et les antagonistes d’hormones (anti-hormones); b) l’expression utilisés principalement comme hormones s’applique non seulement aux dérivésd’hormones et aux analogues structurels d’hormones utilisés principalement pour leur actionhormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d’hormones utilisésprincipalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position.
1.- A l'intérieur d'une position du présent Chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe decomposés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de Unité(s)
DESCRIPTION
HYDROCARBURES ACYCLIQUES
- Hydrocarbures acycliques saturés.
-- Propène (propylène) non saturé.
-- Butène (butylène) et ses isomères non saturés.
-- Buta - 1,3 - diène et isoprène non saturés.
-- Autres hydrocarbures acycliques non saturés.
HYDROCARBURES CYCLIQUES
-- Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, autres que le cyclohexane.
-- Isomères du xylène en mélange.
DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES
-- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle).
-- Dichlorométhane (chlorure de méthylène).
-- 1,2-Dichloroéthane (chlorure d'éthylène).
SECTION 06
Unité(s)
DESCRIPTION
DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES
-- Autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acyliques.
-- Chlorure de vinyle (chloroéthylène).
-- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène).
-- Autres dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques.
-- Dibromure d'ethylene (ISO) (1,2 dibromoethane).
--- Bromomethane (bromure de methyle).
--- Autres dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques.
-- Dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane.
-- Autres dérivés perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore.
-- Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes.
-- Autres dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes QA -- 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane.
-- Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO).
-- Derives halogenes des hydrocarbures cyclaniques, cycleniques ou cycloterpeniques, autres que les 1, 2,3,4,5,6 - hexachlorocyclohexane, aldrine, chlordane et heptachlore.
-- Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène.
-- Hexachlorobenzène et DDT (1,1,1trichloro-2, 2-bis (p-chlorophényl) éthane.
-- Autres dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques.
DERIVES SULFONES, NITRES OU NITROSES DES HYDROCARBURES, MEME
HALOGENES
- Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques.
- Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés.
- Autres dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures meme halogénés.
ALCOOLS ACYCLIQUES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU
-- Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique).
-- Octanol (alcool octylique) et ses isomères.
-- Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol -- Propylène glycol (propane-1,2,diol).
-- Diols, autres que l'éthylène glycol ou le propylène glycol.
SECTION 06
Unité(s)
DESCRIPTION
ALCOOLS ACYCLIQUES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU
-- 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl) propane-1,3-diol (triméthylolpropane).
-- Pentaérythritol (penthaérythrite).
-- Autres dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques.
ALCOOLS CYCLIQUES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU
NITROSES
-- Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols.
-- Autres cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques.
-- Autres alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, PHENOLS; PHENOLS-ALCOOLS
-- Phénol (hydroxybenzène) et ses sels.
-- Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères ; sels de ces produits.
-- 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels.
DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES DES PHENOLS OU DES
-- Autres derives seulement halogenes et leurs sels.
-- Autres derives halogenes sulfones nitres ou nitroses des phenols ou des phenols-alcools.
ETHERS, ETHERS-ALCOOLS, ETHERS-PHENOLS, ETHERS-ALCOOLS-PHENOLS,
PEROXYDES
-- Ether diéthylique (oxyde de diéthyle).
-- Ethers acycliques (autres que l'éther diéthylique) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés - Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés QA - Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
-- 2,2'-oxydiéthanol (diéthylène glycol).
-- Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol -- Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol.
-- Autres éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
SECTION 06
Unité(s)
DESCRIPTION
ETHERS, ETHERS-ALCOOLS, ETHERS-PHENOLS, ETHERS-ALCOOLS-PHENOLS,
PEROXYDES
- Ethers-phénols, éthers-alcoolsphénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou - Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, EPOXYDES, EPOXY-ALCOOLS, EPOXY-PHENOLS ET EPOXY-ETHERS, AVEC TROIS
- Méthyloxiranne (oxyde de propylène).
- 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorohydrine).
- Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
ACETALS ET HEMI-ACETALS, MEME CONTENANT D AUTRES FONCTIONS OXYGENEES,
-ACETALS, MEME CONTENANT D'AUTRES FONCTIONS OXYGENEES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES.
ALDEHYDES, MEME CONTENANT D AUTRES FONCTIONS OXYGENEES; POLYMERES
-- Autres aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées.
-- Benzaldéhyde (aldéhyde benzoique).
-- Autres aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées.
-- Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique).
-- Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique).
-- Autres aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES DES PRODUITS DU N
CETONES ET QUINONES, MEME CONTENANT D AUTRES FONCTIONS OXYGENEES, ET
-- 4-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone).
-- Autres cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées.
-- Cyclohexanone et méthylcyclohexanones.
-- Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres -- Phénylacétone (1- phénylpropane2- one).
-- Autres cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygènées.
- Cétones - alcools et cétones aldéhydes.
- Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées.
SECTION 06
Unité(s)
DESCRIPTION
CETONES ET QUINONES, MEME CONTENANT D AUTRES FONCTIONS OXYGENEES, ET
- Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés.
ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES SATURES ET LEURS ANHYDRIDES,
-- Autres sels de l'acide acétique.
-- Autres esters de l'acide acétique.
- Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters.
- Acide propionique, ses sels et ses esters.
- Acides butanoiques, acides pentanoiques, leurs sels et leurs esters - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters.
- Autres acides monocarboxyliques acycliques saturés.
ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES NON SATURES ET ACIDES
-- Acide méthacrylique et ses sels.
-- Esters de l'acide méthacrylique.
-- Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters.
-- Autres acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, péroxydes, peroxyacides et leurs dérivés.
- Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés.
-- Acide benzoique, ses sels et ses esters.
-- Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle.
-- Acide phénylacétique et ses sels.
-- Esters de l'acide phénylacétique.
-- Autres acides monocarboxyliques aromatiques.
ACIDES POLYCARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES
-- Acide oxalique, ses sels et ses esters.
-- Acide adipique, ses sels et ses esters.
-- Acide azélaique, acide sébacique, leurs sels et leurs esters.
-- Autres acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, - Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés.
SECTION 06
Unité(s)
DESCRIPTION
ACIDES POLYCARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGENURES, PEROXYDES
-- Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle.
-- Autres esters de l'acide orthophtalique.
-- Acide téréphtalique et ses sels.
-- Autres acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, ACIDES CARBOXYLIQUES CONTENANT DES FONCTIONS OXYGENEES
SUPPLEMENTAIRES ET
-- Acide lactique, ses sels et ses esters.
-- Sels et esters de l'acide tartrique.
-- Sels et esters de l'acide citrique.
-- Acide gluconique, ses sels et ses esters.
-- Autres acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée.
-- Acide O-acétylsalicylique, ses sels et ses esters.
-- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels.
-- Autres acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée.
- Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs QA anhydrides halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés.
-- 2, 4, 5 - T (ISO) acide 2, 4, 5Trichlorophenoxyacetique), les sels et ses esters.
-- Autres acides carboxyliques contenant des fonctions oxygenes supplementaires.
ESTERS PHOSPHORIQUES ET LEURS SELS, Y COMPRIS LES LACTOPHOSPHATES;
- Phosphate de Tris (2,3-dibromopropyle).
- Autres esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophates; leurs derives halogenes, sulfones nitres ou nitroses.
ESTERS DES AUTRES ACIDES INORGANIQUES (A L EXCLUSION DES ESTERS DES
-- Parathion (ISO) et parathion methyle (ISO) (methyle parathion).
-- Autres esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs derives halogenes, - Autres esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés COMPOSES A FONCTION AMINE
-- Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels.
-- Autres monoamines acycliques et leurs dérivés ; sels de ces produits.
-- Autres polyamides acyliques et leurs dérivés ; sels de ces produits.
- Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés ; SECTION 06
Unité(s)
DESCRIPTION
COMPOSES A FONCTION AMINE
-- Dérivés de l'aniline et leurs sels.
-- Toluidines et leurs dérivés ; sels de ces produits.
-- Diphénylamine et ses dérivés ; sels de ces produits.
-- 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (betanaphtylamine) et leurs dérivés ; -- Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI) dexamfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine(DCI); sels de ces produits.
-- Autres monoamines aromatiques et leurs dérivés ; sels de ces produits.
-- O-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés ; sels de ces produits.
-- Autres polyamines aromatiques et leurs dérivés ; sels de ces produits.
COMPOSES AMINES A FONCTIONS OXYGENEES
-- Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels.
-- Autres amino-alcools, leurs éthers et leurs esters, autres que ceux à fonctions oxygénées -- Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels.
-- Autres amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits.
-- Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits.
-- Autres amino-aldéhydes, aminocétones et amino-quinones; sels de ces produits.
-- Lysine et ses esters ; sels de ces produits.
-- Autres amino-acides et leurs esters autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonction SELS ET HYDROXYDES D AMMONIUM QUATERNAIRES; LECITHINES ET AUTRES
- Lécithines et autres phosphoaminolipides.
- Autres sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires.
COMPOSES A FONCTION CARBOXYAMIDE; COMPOSES A FONCTION AMIDE DE L
-- Fluoro acetamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO).
-- Autres amides acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits -- Uréines et leurs dérivés ; sels de ces produits.
-- Acide-2-acétamidobenzoique (acide N-acétylanthranilique et ses sels.
-- Autres amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits.
SECTION 06
Unité(s)
DESCRIPTION
COMPOSES A FONCTION CARBOXYIMIDE (Y COMPRIS LA SACCHARINE ET SES SELS)
-- Autres imides et leurs dérivés ; sels de ces produits.
-- Autres Imines et leurs derives; sels de ces produits.
COMPOSES A FONCTION NITRILE
- Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) Intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4, - Autres composés à fonction nitrile.
COMPOSES DIAZOIQUES, AZOIQUES OU AZOXYQUES
DERIVES ORGANIQUES DE L HYDRAZINE OU DE L HYDROXYLAMINE
COMPOSES A AUTRES FONCTIONS AZOTEES
- Autres composés à autres fonctions azotées.
THIOCOMPOSES ORGANIQUES
- Thiocarbamates et dithiocarbamates.
- Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame.
- Captafol (ISO) et methamidophos (ISO).
AUTRES COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES
COMPOSES HETEROCYCLIQUES A HETEROATOME(S) D OXYGENE EXCLUSIVEMENT
-- Alcool furfurylique et alcool tétrahydro-furfurylique.
-- Autres composés dont la structure comporte un cycle furanne.
-- Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines.
-- 1- (1,3- Benzodioxole - 5- YL) propane 2- One.
-- Tétrahydrocannabinols (tous les isomères).
COMPOSES HETEROCYCLIQUES A HETEROATOME(S) D AZOTE EXCLUSIVEMENT;
-- Phénazone (antipyrine) et ses dérivés.
SECTION 06
Unité(s)
DESCRIPTION
COMPOSES HETEROCYCLIQUES A HETEROATOME(S) D AZOTE EXCLUSIVEMENT;
-- Autres composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non -- Autres composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non -- Alfentanil (DCI),anilérédine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI) dipipanone (DCI), fentanyl (DCI),.
méthylphénidate,. sels des ces pro -- Autres composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non -- Autres composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations.
-- Malonylurée (acide barbiturique) sels de ces produits.
-- Allobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI) sécobarbital (DCI), viny.;sels de ces pro -- Autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits.
-- Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces -- Autres composés dont la structure comporte un cycle pyridimique (hydrogéné ou non) ou -- Autres composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non -- 6-Hexanelactame (epsiloncaprolactame).
-- Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI).
-- Alprazolam (DCI), camazépam (DCI) chlorodiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI) estazolam (DCI), fludiazépam (DCI),flurazépam (DCI).sels de ces prod.
-- Autres composés, hétérocycliques et hétéroatome (S) d'azote exclusivement .
AUTRES COMPOSES HETEROCYCLIQUES
- Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé.
- Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres QA - Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans -- Aminorex (DCI), brotizolam (DCI) clotizépam (DCI), clexazolam (DCI), dextromoramide (DCI), halosazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarbe (DCI), oxazolam (DCI), pémoline(DCI). sels de ces produits.
-- Autres acides nucléiques et leurs sels de composition chimique définie ou non; autres SULFONAMIDES
PROVITAMINES ET VITAMINES, NATURELLES OU REPRODUITES PAR SYNTHESE (Y
-- Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés.
SECTION 06
Unité(s)
DESCRIPTION
PROVITAMINES ET VITAMINES, NATURELLES OU REPRODUITES PAR SYNTHESE (Y
-- Autres vitamines et leurs dérivés.
- Provitamines et vitamines, naturels ou produites par synthese (y compris les concentrats naturels) leurs derives utilises principalement comme vitamines melanges meme en solutionsquelconques.
HORMONES, NATURELLES OU REPRODUITES PAR SYNTHESE; LEURS DERIVES
UTILISES
-- Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels.
-- Autres hormones polypeptidiques, protéiques et glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues -- Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone -- Dérivés halogénés des hormones costicostéroides.
-- Autres hormones stéroides, leurs dérivés et analogues structurels.
-- Autres hormones de la catéchrolamine, leurs dérivés et analogues structurels.
- Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels.
- Autres hormones naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polyptides à chaine modifiée, utilisés principalement comme hormones.
HETEROSIDES, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS
- Rutoside (rutine) et ses dérivés.
- Autres hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters ALCALOIDES VEGETAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS,
-- Concentrés de pailles de pavots; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroine, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI),morphine,. sels de ces produits.
-- Autres alcaloides de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits - Alcaloide du quinquina et leurs derives; sels de ces produits.
-- Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels.
-- Autres éphédrines et leurs sels.
-- Autres théophyllines et aminophyllines et leurs dérivés; sels de ces produits.
-- Autres alcaloides de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits.
-- Cocaine, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI) racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits.
SECTION 06
Unité(s)
DESCRIPTION
ALCALOIDES VEGETAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS,
-- Autres alcaloides végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, SUCRES CHIMIQUEMENT PURS, A L EXCEPTION DU SACCHAROSE, DU LACTOSE, DU
ANTIBIOTIQUES
- Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique ; sels de ces produits.
- Streptomycines et leurs dérivés ; sels de ces produits.
- Tétracyclines et leurs dérivés ; sels de ces produits.
- Chloramphénicol et ses dérivés ; sels de ces produits.
- Erythromycine et ses dérivés ; sels de ces produits.
AUTRES COMPOSES ORGANIQUES

Source: http://www.guce.ci/tariff/download/chapter/Chapter_29.pdf